COOPÉRATION	COOPÉRATION

de Pierre Baudrier : François GOINGUENET (…) et les troubles de Marie-Galante en 1829 (p. 2702-2706)

Dans le CCFr (Catalogue Collectif de France) sur Internet, on trouve :

Chauveau (Adolphe), Angot Des Rotours (Jean-Julien, dit Jules).- Plaidoirie de M. Ad. Chauveau, avocat de M. [Jacques-Gaspard Vte] de Turpin [de Jouhé], contre les magistrats de la Guadeloupe [Barbe; Du Bertaud de Fonfroide; Nogues, Arsène, procureur général à la Cour royale de la Guadeloupe; Tolozé de Jabin].- Paris, impr. Decourchant : s.d.- 70 pages. Cour de cassation. Chambre civile…
A la suite de troubles survenus sous son commandement dans l'île de Marie-Galante et sa traduction devant le conseil privé de la Guadeloupe dont il relève, le requérant a été sanctionné par le gouverneur. Il dépose alors, le 22 nov. 1829, une plainte contre plusieurs témoins pour calomnie et faux témoignage. La cour royale ayant décidé qu'il n'y avait pas lieu à informer, Turpin de Jouhé a formé une demande en prise à partie contre les magistrats pour dol et fraude. Voir l'arrêt de la Cour de cassation relatif à ce litige dans la "Jurisprudence générale" de Dalloz, année 1832, 1ère partie, pp. 281-288, sous la cote [4-F-12]. Le factum conservé sous la cote [8-Fm-2953] porte aussi sur ce litige.

Chauveau (Adolphe), Angot Des Rotours (Jean-Julien, dit Jules).- Affaire de M. le Vicomte [Jacques-Gaspard ] de Turpin [de Jouhé] contre MM. les magistrats de la Guadeloupe [Barbe, Du Bertaud de Fonfroide, Arsène Nogues, procureur général à la Cour royale de la Guadeloupe, Tolozé de Jabin]. Documens extraits des procès-verbaux du Conseil privé.- Paris, impr. Decourchant : s.d.- Cour de Cassation. Chambre civile… Reproduit les séances des 10, 11 et 13 nov. 1829 du Conseil privé de la Guadeloupe.

Chauveau (Adolphe), Angot Des Rotours (Jean-Julien, dit Jules).- Lettre adressée à M. le rédacteur en chef de la " Gazette des Tribunaux ", par M. le contre-amiral baron Des Rotours, ex-gouverneur de la Guadeloupe.- [Paris,], impr. Firmin Didot frères : s.d.- 4 p., 27 avril 1832.

de Pierre Baudrier : d'ESCRAVAT d'ESCOSSAS (DEVEZEAU de RANCOUGNE, p. 3748)

Dans le Catalogue Collectif de France, à l'adresse http://www.ccfr.bnf.fr/accdis/accdis.htm :

Moreau de Vormes.- Mémoire pour le sieur de NOAILLES, grand prévôt et inspecteur général des maréchaussées de Saint-Domingue, contre dame Marie-Anne GODEFROY, veuve du sieur DU VIVIER-BOURGOGNE, le sieur Robert d'ARGOULT, maréchal des camps et armées du roi, commandant à Saint-Domingue, et dame Charlotte DES COSSAS, son épouse, fille du premier lit de la dame de Bourgogne. - Paris, P.-G. Simon : (s. d.).- In-4 °

RÉPONSES

92-121 MASSIEU et RENOIR (Dominique, Guadeloupe, 19e)
(question p. 579, réponses p. 584, 615-616)
voir plus loin 03-51
92-220 BALANSUN (Saint-Domingue, 18e)
En juin 1771, David BALANSUN, né à Orthez, habitant Le Cap à Saint-Domingue, part pour cette destination, cf. la "Liste des passagers pyrénéens indiqués comme habitant aux îles", p. 160-162 de l'article : Bourrachot (L.), Poussou (J.-P.), Huetz de Lemps (C.).- Les départs de passagers pyrénéens par Bordeaux au XVIIIe siècle (1713-1787), Bulletin de la Société des Sciences, Lettres et Arts de Pau, 1968	P. Baudrier
93-142 PASTURIN (Guadeloupe, 18e)
(question p. 932, réponse p. 976)
Cf. Legonidet, Jourde, Coste (Pierre-Martin).- Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbès, née Berbas, assistée et autorisée de son mari, héritière bénéficiaire de la dame veuve Berbas, sa mère, défenderesse; contre les frères Pasturin, demandeurs en cassation, d'un arrêt du 15 mai 1812, rendu à l'île de la Guadeloupe [sous domination britannique. Le problème posé est celui de la possibilité de cassation d'une décision d'un tribunal étranger dont il n'avait pas été fait appel. La prescription est invoquée, aussi]- [Paris,], impr. C. J. Trouvé : s.d.- 21 p.
Postérieur au 15 avril 1819.- Suite d'observations sur l'acquiescement et les ouvertures de cassation des frères Pasturin, pp. 12-21   
BNF, cote 4-FM-1560; BM de Dijon, cotes 17(24), Fonds particuliers 7 et 17(25), Fonds particuliers 7
		P. Baudrier
NDLR
Pour la dame BERBAS épouse BARBÈS et sa mère, voir l'article sur Armand Barbès (GHC 26 p. 312-13).
95-40 DROUILLARD (Saint-Domingue, 18e)
question p. 1304; réponses p. 4200, 4128, 4127(91-107), 4127, 4094, 4094(92-157)
Pierre Vincent DROUILLARD fait partie d'une liste de réfugiés et déportés des colonies secourus par la mairie du 1er arrondissement de Paris en 1797, en vertu de la loi du 17 frimaire an 5. Il est âgé de 40 ans, est déporté de Saint-Domingue, propriétaire dans ladite colonie, sans autres moyens de subsistance que les secours du gouvernement, demeure rue Neuve du Luxembourg n° 160. La délibération de la municipalité est du 12 brumaire an 6, cf. Archives de Paris, cote VD* 21 (3820).
		P. Baudrier

Page suivante
Retour au sommaire

Révision 04/06/2017