La nombreuse famille d’Antoine CASSE

- dans « Les secrétaires du roi » de Christine Favre-Lejeune (Sedopols, 1986) : 1764, Antoine CASSE, demeurant en province, mort en charge en 1775 (d’après les Almanachs royaux ; pas d’autre information).
- Colonies E 65 (à Aix, non consulté) : Casse, habitant de Saint-Domingue, succession, 1778-1782.
- Le 22 décembre 1783 au Cap, inhumation d’Antoine CASSE, 42 ans, d’Agen, entrepreneur de moulins [simple homonyme ?].

	Pierre Arches, qui s’était intéressé autrefois au personnage d’Antoine CASSE, seigneur de Lavelanet en Ariège de 1769 à 1775, écrivait à Gabriel Debien qu’il avait retrouvé sa trace grâce à son testament au Châtelet de Paris (sans préciser la date exacte ni le nom du notaire, malheureusement) : 
« né en 1710 à Castelmaurou près Toulouse [NDLR Haute-Garonne, 31, donc pas Castelmoron comme dit dans le procès], fils d’un hoste (aubergiste), il était à sa mort secrétaire du Roi et sa fortune dépasse le millier de livres. Son testament indique qu’il a séjourné à Saint-Domingue avant 1769 ; il lègue 5 000 livres à Françoise, mulâtresse, son affranchie et à chacun des 3 enfants qu’elle lui a donnés ; Françoise demeure au Cap, Isle et Coste de St-Domingue. » P. Arches s’étonnait de la différence de destin entre Antoine Casse et ses frères et sœurs de la région de Toulouse. 
	G. Debien lui répondait en citant le titre du dossier E65 (que P. Arches, l’ayant consulté, trouvait « décevant ») et un dossier sur un certain « Cassé, colon secouru », aux archives de Haute Garonne, L 372-373, qui n’a probablement aucun rapport. 

	Alors ? Antoine Casse ou Bertrand Ducasse ? Le saurons-nous jamais ? Quant à Françoise et ses trois enfants, ont-ils jamais reçu le legs ? Nous ne retrouverons rien au Cap dont les registres ont presque entièrement disparu.

Héritiers (de) CASSE ou DUCASSE

	Un arrêt du Conseil d’État du 16 mai 1834 nous fait connaître deux héritiers CASSE, cette fois-ci « de CASSE » : « Il s’agissait, dans l’espèce, d’une habitation appelée la Fossette, dépendant de la succession d’Antoine Casse. La commission [de liquidation de l’indemnité de Saint-Domingue] a considéré que, d’après les pièces produites, cette habitation était dans les mains du gouvernement qui la détenait avant la perte de la colonie d’où elle a conclu que les héritiers des sieurs Casse n’étaient pas fondés à réclamer l’indemnité pour ledit immeuble.

	Les héritiers Casse soutenaient que la commission avait excédé ses pouvoirs, et qu’elle aurait dû, dans le doute sur la propriété, renvoyer les parties devant les tribunaux ; que c’était un devoir qui lui était imposé par la loi du 30 avril 1826. Ils ont invoqué à ce sujet un précédent du Conseil d’État que nous avons annoté. Au fond, ils disaient que le gouvernement avait fait acte de propriété en louant l’immeuble, mais qu’il le possédait précairement, à titre de fermier ; que, dès-lors, on ne pouvait rien en induire contre les droits des héritiers.
Le Ministre des finances faisait observer que la loi n’obligeait pas la commission de renvoyer la question de propriété devant les tribunaux ; qu’il n’y avait qu’un cas où elle était forcée d’ordonner ce renvoi, c’est lorsque les réclamans contestent entre eux l’immeuble qui donne lieu à l’indemnité ; mais que, dans tous les autres cas, le renvoi est facultatif, la commission pouvant se déterminer d’après les actes produits […] »

	Finalement, la requête du sieur Jean-Baptiste-Antoine et de demoiselle Marie-Françoise-Caroline de Casse fut rejetée.
Cf. pp. 304-5 du Recueil des arrêts du Conseil … d’État … par M. Deloche, … tome quatrième.- 2e série. (séances publiques). Année 1834.- Paris : Renard, s.d.- 938 p.

NDLR
La Fossette fait partie du quartier du Cap, au sud de la ville ; le gouvernement y avait construit l’hôpital du Cap. Il s’y trouvait une habitation propriété de la Compagnie, achetée par M. DUCASSE en 1766 et rachetée à lui en 1788 par le gouvernement pour 240.000 livres. (Description… de Moreau de Saint-Méry ; l’index le prénomme André et le dit né à Léogane 07/07/1705, un des 9 enfants de Pierre Ducasse de Plassac et Jeanne Belin de la Calière)

TROUVAILLES

de Frédéric de Solliers, transmis par David Quénéhervé : Originaire de l’île de la Grenade en Provence

A Brignoles (Var, 83) :

- le 8 thermidor II (26/07/1794), François AILLAUD LANEAU (ou taneur ?), natif de la commune, époux de Marie Anne BEAUDOUIN, native de l’île de la Grenade, déclare la naissance la veille de leur fille Marie Anne

- le 11 septembre 1821, déclaration par des voisins du décès, la veille, de Marie Luce BAUDOUIN, 55 ans, née île de la Grenade, paroisse du Grand Marquis, en Amérique, fille de feu Jean Baptiste Baudouin et feue Anne PIERROT

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Révision 20/06/2017