COOPÉRATION	RÉPONSES

de Pierre Baudrier : Joseph Félix HESMIVY de MOISSAC (p. 44)

	A la note 41 du feuillet 280 du tome II de la thèse suivante : Goasguen (Claude).- Les Français au service de l’étranger sous le Premier Empire : législation et pratique.- 2 vol 
Affaire sieur de Moissac : demande de naturalisation dans l’île de Grenade. La division civile estime qu’il est impossible d’accorder une naturalisation « pour un pays ennemi ou occupé par l’ennemi » (AN, BB11 10). 
	C’est suite à la parution d’un décret du 26 août 1811, sur les naturalisations, que de MOISSAC avait demandé l’autorisation d’être naturalisé à l’étranger. Cela lui fut donc refusé et par la même occasion nous retrouvons sa trace jusqu’en 1811, à la Grenade. 

RÉPONSES

91-153 COBY (Guadeloupe, 19e)
(p. 4261-4262, 4223-4224, 422) et 
92-36 COBY (Guadeloupe, 18e)
(p. 4224, 498)
Dans le recensement des électeurs de Paris et environs en 1891 (sur le site Ancestry.fr) figure Pierre Alexandre Clémens COBY, o 10/01/1828 Pointe à Pitre.
Dans la « Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements […] de 1788 à 1830 […], continués depuis 1830 », par J. B. Duvergier, tome 4, 2ème édition, Paris 1834 (numérisé par Google Books) figure le décret relatif aux colonies du 6 juillet 1792 par lequel l’Assemblée nationale (Législative) casse comme illégal l’arrêté du 4 novembre 1791 pris par l’assemblée coloniale prononçant la déportation du sieur Dominique COBY, lequel, comme Bernard CASLANDET, Joseph GARCY et François SERRE, est libre de retourner à la Guadeloupe ; frais de passage avancés par le Trésor public sur les fonds de l’administration des colonies.	D. Quénéhervé
93-91 ARNOUX (St-Domingue, 18e)
(p. 5302, 3729, 935, 871)
Il n’y a pas de Marie Sophronie dans l’ouvrage : Ronseray (Cte Arnold).- La Maison de Ronseray …- Paris : Impr. Chaix, 1917.- 34 p. mais à la page 14 on lit : « Geneviève Claude de RONSERAY, née au Petit Goave en 1743, + 1785. Elle épouse, le 8 août 1763, au Petit Goave, en premières noces Noble H. François BUDAN, seigneur des Roches, de Nantes (dont postérité), et en secondes noces messire Pierre ARNOUS, colonel d'infanterie, né à Libourne (Guyenne) (dont postérité). »	P. Baudrier
98-26 MELKIOR et BRÉMOND (Guyane, 19e)
(p. 5622, 2166) : voir 98-146
98-39 JOSEPH-ANGÉLIQUE (Martinique, 19e)
voir 99-91
98-91 JOSEPH-ANGÉLIQUE (Martinique, 19e)
voir 99-91
98-146 MAGLOIRE (Haïti, Cayenne, Dominique, 19e)
(p. 2343)
Le 11 juillet 1902 le Conseil d’État prononça un arrêt ONEMARCK c. Colonie de la Guyane. ONEMARCK, chercheur d’or, demandait entre autres l’annulation de quatre arrêtés du directeur de l’intérieur de la Guyane accordant des permis de recherches aux sieurs MELKIOR, MAGLOIRE, BEAUJOIE et à la société du Placer-Enfin. Cf. pp. 344-346 du Recueil général de jurisprudence […]. La tribune des colonies et des protectorats, année 1902.	P. Baudrier
99-91 JOSEPH-ANGÉLIQUE (Martinique, 19e)
(p. 5026, 2573, 2516 et article p. 2707)
En date du 27 février 1901 le Conseil du contentieux administratif de la Martinique se prononça dans un procès JEANVILLE c. MINOT. Le sieur Léonce Alexandre JEANVILLE dit ASSINAGUE fut condamné à 150 fr de dommages et intérêts pour avoir voulu interdire le passage sur un chemin traversant les terres du sieur JEANVILLE au sieur Symphorien MINOT. Celui-ci y passait depuis plus de vingt ans et y avait droit. Cf. Pp. 212-3 du Recueil général de jurisprudence, de doctrine et de législation coloniales augmenté de jurisprudence maritime. La tribune des colonies et des protectorats, année 1902.	P. Baudrier
00-171 MAGNIER (Aisne, Guyane, 18e)
(p. 5056-5057, 3132, 3106, 3048)
M. Jean-Pierre Godais a fait des recherches sur un de ses ancêtres, Guillaume MONTJARRET, qui fut condamné à mort par le tribunal militaire présidé par Brutus MAGNIER. Il écrit : « Brutus Magnier a épousé Louise Elisabeth DUVAL à Guise le 14 fructidor an V (31/08/1797). Louise est née à Montmartre le 03/08/1769 et était fille d'un couple de Pressac. Il se dit capitaine à la suite du 1er bataillon de sapeurs en garnison à la Rochelle. Cette information m'a été transmise par Marcel Carnoy habitant la région de Guise et auteur d'une étude sur le général Alexis Dubois … [oncle de Brutus MAGNIER] ».	P. Baudrier
02-15 GERCY (St-Domingue ? Bordeaux, 18e-19e)
(p. 3911, 3884-3885, 3549, 3488, 3453, 3426)
La saga nous est contée dans l’ouvrage Boissel (Jean).- Gobineau biographie : mythes et réalité.- Paris, Berg international, 1993 (« Histoire des idées » ouvrage consultable par extraits sur Google Books).
		P. Baudrier
05-38 MOURRAILLE (Martinique, 18e)
(p. 4630, 4572)
Le naufrage de L’Eugène-et-Amélie est décrit dans l’article : Jacques (F.).- Naufrage du brick L’Eugène-et-Amélie de Marseille (octobre 1838), La France maritime, Tome 4, Paris, 1842, pp. 151-3. Mr et Mme MOURAILLE font partie des victimes de même que le capitaine RICOUX. Sept hommes, dont le second, se sauvèrent sur une chaloupe. Il est également question de VERNES, maître d’équipage, du lieutenant PIERRHUGUES qui se sauva à la nage, du matelot LAURE, d’une enfant, de FÉRAUD officier de santé de la marine, de CABAUD, avocat.	P. Baudrier

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Révision 23/06/2017