CLABEAU et DAUCOURT

bx 19/01/1814 Basse Terre Mont Carmel, Jean Marie BLACHER (BLACHÈRE), huissier, fils de + Jean Pierre et + Marguerite PANNETIER
o ca 1788 Mont Carmel (25 ans au mariage)
+ 1816/1821
d’où :
1b.1 Jean Baptiste BLACHER
o 09/04 d 29/06/1814 Basse Terre Mont Carmel, rue Saint Ignace ; témoins Pierre Élie Robert et Joseph Puech, habitants propriétaires ville de Basse Terre
+ 17/07/1822 Basse Terre Saint François, chez M. Daucourt, rue du Sable ; 8 ans et demi
1b.2 Marie Joseph BLACHÈRE
o 18 d 20/09/1817 Basse Terre Saint François, rue du Sable
+ 22 d 23/03/1818 Basse Terre Saint François, 18 mois révolus

DAUCOURT

	Malheureusement nous n’avons trouvé aucun indice de l’origine de Jean François DAUCOURT, que nous ne connaissons que par le baptême et le mariage de son fils. 

1 François Joseph DAUCOURT
maître menuisier et maître charpentier ville de Basse Terre
o 28/03/1792, « ondoyé pour raisons », b 03/05/1792 Basse Terre Mont Carmel ; p François Joseph Berthelot ; m Marguerite Berthelot, « qui comme enfants n’ont pu signer »
Témoins du mariage : Jean Marie Blachère, huissier près les tribunaux de Basse Terre, frère de la future et beau-frère du futur comme ayant épousé sa sœur ; Joseph Étienne Guilloton, chirurgien, beau-frère de la future ; Jean Baptiste Simonetty, pharmacien, cousin germain de la future ; Pierre Massy, praticien ; tous domiciliés à Basse Terre
+ 24/07/1832 Basse Terre (p. 2825)
x 05/09/1816 Basse Terre Saint François, Marguerite BLACHÈRE, fille de + Jean Pierre et + Marguerite PANNETIER
o ca 1794 Mont Carmel (22 ans au mariage)
+ 05/02/1835 Basse Terre (p. 2825)
d’où postérité, non suivie ici (voir p. 2825)

TROUVAILES

de Pierre Baudrier : Le sieur MORAND, du Cap, Saint-Domingue, ses légataires et héritiers

	Le sieur MORAND, du Cap, est au centre d’un arrêt SAMSON c. de LA VILLÉON de la Cour de cassation en date du 16 novembre 1813. On lit : 

TROUVAILLES

« Par testament du 3 janvier 1782, le sieur Morand, demeurant au Cap, île Saint-Domingue, lègue à la demoiselle MORAND de LA SAUVAGÈRE, épouse du sieur MACÉ de LA VILLÉON, 100,000 livres et toutes ses propriétés situées en France. 
Par une seconde disposition , il lègue à chacune des trois filles naturelles d'Adélaïde, mulâtre[esse] libre, 2,000 livres de pension viagère, avec droit d'accroissement entre les légataires, et de réversibilité au profit de leurs enfants. 
En 1783, Morand épouse la demoiselle MÉNARD du BOIS-COLIN. Ils se font, par leur contrat de mariage, une donation réciproque en toute propriété, consistant, de la part du futur époux, en tous et un chacun de ses biens immeubles, qui lui appartiendraient au jour de son décès, en quelques lieux qu'ils fussent situés, en quoi qu'ils consistassent et pussent consister, à l'exception d'une somme de 50 000 livres, argent de la colonie, que le futur époux se réserve pour en disposer comme il aviserait. 
Morand décède à Paris, le 27 mai 1791, laissant pour héritiers légitimes, quant aux propres, les sieur et dame Macé de La Villéon ; et quant aux meubles et acquêts, la dame Morand, sa mère. Celle-ci renonce à la succession, et les biens sont recueillis par la veuve, en vertu de la donation universelle, insérée dans son contrat de mariage. Cette donation n'a point été insinuée.
La dame Morand a émigré ; les sieur et dame Macé de La Villéon se sont présentés comme ayant droit aux réserves coutumières, sur les propres du sieur Morand, situés en Bretagne. Ils ont obtenu la main-levée du séquestre et la restitution des biens non vendus. Le 9 janvier 1807, la dame SAMSON, l'une des trois filles d'Adélaïde, instituées par le testament de 1782, a formé, contre les sieur et dame Macé de La Villéon, une demande en délivrance de son legs et de la portion qui lui était accrue par le décès d'une de ses sœurs. On lui oppose que le testament a été révoqué par la donation universelle renfermée dans le contrat de mariage de 1783. 
Un jugement accueille cette défense […]
LA COUR […], Attendu qu'il s'agit d'une donation mutuelle par contrat de mariage; que ces sortes de donations ont été déclarées, par lettres-patentes du 3 juillet 1769, exemptes de l'insinuation pendant la vie du donateur ; […] Attendu que la cour de Paris, en décidant que la donation universelle portée par le contrat de mariage avait révoqué les dispositions testamentaires antécédentes, et que les legs des pensions alimentaires étaient compris dans cette révocation, […] a rendu une décision parfaitement conforme aux principes ; […] Rejette. », 
Cf. pp. 264-5 de la Jurisprudence du XIXe siècle, ou recueil alphabétique des arrêts et décisions des cours de France et des Pays-Bas, en matière civile ... par Dalloz,… Tome onzième [Dis-Dom].- Bruxelles : 
H. Tarlier, 1829- 449 p.

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Révision 08/04/2010